Inventaire d'archives : Administration communale : Arnay-sous-Vitteaux
Cote :
2 O 27 1-30
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Anciennes cotes des documents : 2 O 27/1-3, 3 O 63, 3 O 103, 4 O 27/1-4
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 boîtes
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Les plans et les affiches ont été extraits des liasses et cotés dans les séries PM et Fi.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002583