Inventaire d'archives : Archives communales déposées Ferrières

Contenu :

Les registres des délibérations du conseil municipal de 1794 à 1896 et l'atlas napoléonien, habituellement conservés en mairie, ont été déposés aux Archives départementales de la Charente-Maritime

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Ferrières
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : La Rochelle
Canton : Marans
Nombre d'habitants en 2013 : 816
Le 12 avril 1880, la commune de Ferrières annexe une partie du territoire de Saint-Sauveur-de-Nuaillé (B.L., 1880, XX-976).

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 18 octobre 1997, 10 et 20 janvier 2007

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations d'imprimés vierges, de doubles, de factures, de copies de matrices, de bordereaux d'envoi, d'extraits d'état civil et de documents sans intérêt historique.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 173
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.
Sous-série 2 E : Etat civil
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 3 E : Notaires
Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 2 O : Administration communale
Dossiers relatifs à l'administration de la commune : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Sous-série 3 P : Cadastre
Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série Fi : Documents figurés
Les cartes postales relatives à la commune ont été mises en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sources externes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_ferrieres

Institutions :

Commune de Ferrières

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens