Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Dossiers du cabinet du directeur général (1939-2002)
Contenu :
Entièrement consacré à la logistique des différents services déconcentrés de police sur la période 1939-2001, ce versement traite plus particulièrement des problèmes liés à la réglementation et la gestion des armes, du parc automobile et de l'immobilier.
Cote :
20060347/1-20060347/38
Publication :
Archives Nationales
2006
Informations sur le producteur :
Cabinet du directeur général de la police nationale
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2006.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 24 mai 2006, avec bordereau, auprès du cabinet du Directeur général de la Police nationale, par la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur.
Description :
Mise en forme :
Aucune destruction n'a été opérée, autres que celle des doubles.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
7,5 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023914