Inventaire d'archives : Archives des vice-présidents du Conseil d'État (1971-1995)
Contenu :
Le Conseil d’État est officiellement présidé par le Premier ministre, la direction effective de l'institution échouant à son Vice-président.
Ce fonds contient les archives personnelles des vice-présidents du Conseil d’État de 1971 à 1995. Au cours de cette période la fonction a été exercée successivement par Bernard Chénot (1971-1979), Christian Chavanon (1979-1981), Marc Barbet (1981-1982), Pierre Nicolaÿ (1982-1988), et Marceau Long (1988-1995). Leurs archives correspondent d'une part à leur fonction de Vice-président, d'autre part à des fonctions extérieures exercées simultanément, et enfin à des activités antérieures à leur entrée en fonction, qu'ils aient poursuivi ces activités ou non.
Pour un objet similaire, le volume des documents versés par chaque Vice-président varie considérablement. Les activités les plus documentées par l'ensemble des cinq titulaires sont les discours officiels, la correspondance, et les relations avec l’École nationale d'Administration.
La vaste réforme du contentieux administratif et de la juridiction administrative opérée par la loi de 1987 est le fruit de projets successifs dont ce fonds fournit une trace, les cinq vice-présidents y ont été intéressés.
Les archives de Marceau Long recèlent deux originalités : l'intégralité des menus et plans de table des repas du Vice-président, et surtout ses cahiers. Ces derniers sont un aide-mémoire contenant ses notes manuscrites détaillées prises lors d'entretiens et de réunions. Ils contiennent des réflexions sur des dossiers en cours, indifféremment de sa fonction de Vice-président ou de ses autres activités. On y trouve également deux photographies de René Cassin (article 71).
Cote :
20080196/1-20080196/78
Publication :
Archives nationales (France)
2015
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Conseil d'État
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Ces archives sont classées par Vice-président.
Conditions d'accès :
Communicable selon les conditions prévues par le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Sous réserve des droits des auteurs et des ayants droit et des règles de réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
14,23 mètres linéaires (78 articles).
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054532