Menu

Commune : Mont-Roc (1623-1792) 183 EDT (1 article)

Date : 1623 - 1792

Voir le contexte de la notice

Cote :

1 E 183/1 ; 183 EDT CC/1-2

Publication :

Archives départementales du Tarn
2003
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Mont-Roc (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1951
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les Archives départementales ont en dépôt le registre paroissial, seul article conservé pour la période de l'Ancien Régime. L'ensemble des archives modernes est conservé en mairie.
Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune depuis 1951 du cadastre de 1623 (CC 1), de la brevette de 1627 à 1790 (CC 2) et des délibérations municipales de 1808 à 1835 (1 D).
<br/>Dates des inspections : 1892, 1934, 1951, 1968, 1989, 2012.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois et paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, les descriptions d'Émile Jolibois, parce qu'elles sont très détaillées bien qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état matériel du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,04

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Plan, profil et élévation d'un pont à construire à Cantegrel (commune de Mont-Roc) sur le Dadou (1783), C 971.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 1112.
  • Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1737-1776), 2 E 183/1.
  • Archives notariales : fonds Mons (1729-1760), 3 E 30.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/24 ; (1931), 6 M 3/86 ; (1936), 6 M 3/133 ; (1946), 772 W 6 ; (1954), 772 W 17 ; (1962), 772 W 28 ; (1968), 772 W 39 ; (1975), 772 W 50.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1813), 9 M 3/69.
  • Administration communale (an X-1939), 2 O 183/1.
  • Voirie communale (1836-1936), 3 O 563 et 1151.
  • Matrices cadastrales (1815-1952), 3 P 1472 à 1477.
  • Vente des biens nationaux : estimation (an VIII), Q 41 ; adjudication (1791-an IX), Q 106 et 133 ; séquestre de meubles (an IV), Q 415.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 20.
  • Mines et carrières (1870-1921), 8 S 1/27 et 8 S 2/41.
  • Enseignement : écoles primaires (1876-1908), 1 T 1/82 ; plans divers (1887), 1 T 2/47 et 48.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1861), 3 T 194 et 1873 W 548.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1921), 4 T 27.
  • Cultes : oratoires et chapelles particulières (an XIII), 1 V 82 ; fabriques (1823-1906), 1 V 507, 651, 771 et 815 ; factures (1824-1906), 1 V 994.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1876-1904), 2 X 664 et 665.
Archives privées
  • Réquisition faite au curé de Montcouyoul de fournir un vicaire pour le service de Notre-Dame de Salvignane (1674-1677), 1 J 230/1.
  • Brochure, notes et photographies sur Mont-Roc rassemblées par l'abbé Rigobert (vers 1982), 1 J 946/1 à 3.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_183EDT_Mont_Roc

Institutions :

Mont-Roc (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Mont-Roc (Tarn)

Lieux :

Montcouyoul (Tarn, France), Mont-Roc (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
Télécharger la notice en CSV
Archives départementales du Tarn
Partager :

Liens