Inventaire d'archives : 3 E 89 Étude versante Thuault, puis Bodin et Batigny,Notaires à Ars-en-Ré
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de 18 notaires qui se sont succédé à Ars-en-Ré entre 1736 et 1927, les minutes de quatre notaires de Loix-en-Ré entre 1780 et 1871, ainsi que les minutes d'un notaire des Portes-en-Ré entre 1764 et l'an 1803.
Cote :
3 E 89 1-417
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Michel Thuault, notaire versant, puis Maître Pierre-Marie Bodin, puis Maître Pierre Batigny
Biographie ou histoire
Maître Michel Thuault a prêté serment en 1961. En 1997, il crée avec Pierre Bodin une Société civile professionnelle, sise 33 rue du Havre à Ars-en-Ré. L'année suivante, il est remplacé par Pierre Batigny au sein de l'étude.
Maîtres Thuault, Bodin et Batigny ont versé les minutes produites par les notaires suivants :
Notaires de Ars-en-Ré
- Allizeau (années 1736-1762)
- Jean André Ventujol (années 1752-an XI)
- Jean-Baptiste Ventujol (années 1782-1822)
- Henri Louis Chesneau (années 1822-1829)
- Pierre Léon Boilève (années 1829-1833)
- François Finot (années 1833-1870)
-. Pierre François Orilliacq (années 1870-1873)
- Tardy (années 1873-1878)
- Eugène Mourier (années 1879-1883)
- Octave Dulin (années 1883-1886)
- Ange Ruaudel (années 1886-1927)
- Jean-Vilette Girard (années 1764-1789)
- Nicolas Étienne Masseau (années 1771-1814)
- Bruno Donatien Bourru (années 1806-1815), également à La Couarde
- Jean Antoine Bouché (années 1816-1838)
- Honoré Genest (années 1838-1871)
- Télesphore Cacault (années 1872-1875)
- Auguste Brun (années 1875-1889)
Notaires de Loix-en-Ré
- Thomas Henri Marcelat (années 1780-1806)
- Jean-Baptiste Marcelat (années 1808-1824)
- Pierre Faurie (années 1826-1840)
- Eugène Ambroise Button (années 1840-1871)
Autres notaires
- Louis Houin , notaire aux Portes-en-Ré (années 1764-1803)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements faits le 23 mai 1989 par Maître Michel Thuault, le 08 mars 2007 par Maître Pierre-Marie Bodin, puis en septembre 2015.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Thuault puis de Maître Bodin et de Maître Batigny à Ars-en-Ré.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 249 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 27,60
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3E891-507
Personnes :
Maître Michel Thuault, notaire versant, puis Maître Pierre-Marie Bodin, puis Maître Pierre Batigny