Inventaire d'archives : 366 W - Contributions directes.
Cote :
366 W 1-6
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Contributions
directes.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 22 décembre 1961.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en novembre 1989 par Catherine Miquet,
agent administratif territorial, à partir des liasses Z 10057-10069. Une
partie des documents est à intégrer en séries modernes O et P.
Conditions d'accès :
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
6
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000264