Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (2001-2002)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement coté
a été effectué le 24 juin 2003 à la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales, avec bordereau, par le Bureau du cabinet.
20030498 art. 1-9
Il se compose de circulaires du ministre de l'Intérieur diffusées de 2001 à 2002 d'une part et de circulaires du ministre délégué aux Libertés locales diffusées en 2002 d'autre part. Ces circulaires sont classées par ordre chronologique.
Le répertoire qui suit a été réalisé à partir d'une extraction des données de l'application informatique permettant au Bureau du cabinet de suivre la production et la diffusion des circulaires. Pour chacune d'entre elles, on trouvera :
- la cote ;
- la référence complète (elle se compose d'une lettre correspondant à la direction productrice, du millésime de l'année et du numéro d'ordre. On trouvera en annexe la codification des directions) ;
- la date de normalisation (date d'enregistrement de la circulaire par le Bureau du cabinet) ;
- le service producteur ;
- l'objet ;
Chaque circulaire a fait l'objet de l'ouverture d'un dossier qui contient, outre l'original du texte, deux fiches descriptives comportant notamment les visas du ou des membre(s) du cabinet en charge du domaine de compétence concerné.
Ce versement n'inclut pas de circulaires dites " protégées ", documents parfois classifiés qui font l'objet d'un classement et de versements à part. Il fait suite aux précédents versements de circulaires dont on trouvera la liste tant pour les fonds conservés au Centre historique des Archives nationales que pour ceux conservés au Centre des Archives contemporaines, dans le chapitre
du guide thématique des recherches réalisé par la mission des Archives. On trouvera une copie de ce chapitre en annexe au présent répertoire.
Textes officiels
Sommaire
Art 1-8 : Circulaires diffusées par le ministère de l’Intérieur : 2001-2002. Art. 9 : Circulaires diffusées par le ministère délégué aux Libertés locales : 2002.
Cote :
20030498/1-20030498/9
Publication :
Archives Nationales
2003
Informations sur le producteur :
Bureau du cabinet (ministère de l'Intérieur)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010448