Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives déposées de la commune de Pomet
Cote :
E DEPOT 4 G art. 1 ; E DEPOT 4 GG art. 1-3 ; E DEPOT 4 O art. 1
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Pomet
Par arrêté préfectoral du 10 mars 1944, la commune de Pomet est supprimée et rattachée à celle de Châteauneuf-de-Chabre.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 7 avril 2003
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_4