Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives déposées de la commune de Pomet

Cote :

E DEPOT 4 G art. 1 ; E DEPOT 4 GG art. 1-3 ; E DEPOT 4 O art. 1

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Pomet
Par arrêté préfectoral du 10 mars 1944, la commune de Pomet est supprimée et rattachée à celle de Châteauneuf-de-Chabre.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 7 avril 2003

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 2734 : rôles de taille (1766-1778).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_4

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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