Inventaire d'archives : Afrique-Levant (Afrique) / Etats de la Communauté
Contenu :
La série Etats de la communauté regroupe les documents concernant les pays de la Communauté française, traités, reçus ou produits par la direction d'Afrique-Levant, sous-direction d'Afrique.
Cote :
46QO/1-2
Publication :
Archives diplomatiques du MAEE
MAEE
Informations sur le producteur :
France. Ministère des Affaires étrangères. Direction générale des Affaires politiques et de Sécurité. Direction d'Afrique et de l'Océan Indien.
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif
Historique de conservation :
Le 4 octobre 1958, l'Union française (l'organisation politique de la France et de son empire colonial) est remplacée dans la constitution de la Cinquième République par la Communauté française, une institution de nature fédérale au sein de laquelle les États jouissent d'une certaine autonomie ; elle prend fin de facto en 1961 après l'indépendance des pays qui la constituent.
Après la disparition de la direction d'Afrique-Levant, les archives de la sous-direction d'Afrique ont été transférées à la direction des Affaires africaines et malgaches, qui les a versées dans les années 1970 à la direction des Archives.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
2 articles soit 0.24 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_0046QO