Inventaire d'archives : 1945 W - Sous-Préfecture de Beaune
Cote :
1945 W 1-90
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2009
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Beaune
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 20 mai 2009
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 90 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001032