Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1969-1978)
Contenu :
SOMMAIRE
Documents publiés. Cartons 1-2-3
Concorde 1969-1974
- environnement : études pollution - bruit. Carton 3
- relations franco-britanniques. Carton 3
- presse. Carton 3
- télégrammes et correspondance. Carton 3
Concorde 1975
- audiences publiques. Carton 4
- environnement : mesures de bruit. Carton 4
- presse. Carton 4
- correspondance. Carton 4
Concorde 1976
- décision Coleman. Carton 5
- environnement : actions intentées. Cartons 5-6
Mesures de bruit. Cartons 5-6
- presse. Cartons 5-6
- correspondance. Cartons 5-6
Concorde 1977
- environnement, boom sonique. Carton 7
- presse. Cartons 6-7
- correspondance. Carton 7
- routes envisagées. Carton 7
- relations avec la Braniff. Carton 7
Concorde 1978
- environnement : bruit. Carton 8
- routes envisagées. Carton 8
- télégrammes, correspondance. Carton 8
Concorde, procès
- documents Cour d'Appel, avril à octobre 1977. Carton 9
Sommaire
Art 1-8 : Dossiers des relations diplomatiques entre la France et les Etats-Unis relatifs à l’utilisation de l’Avion Concorde pour les liaisons aériennes France-Etats-Unis et les liaisons Etats-Unis-Amérique latine, 1969-1978. Art 9 : Procès contre Air France et British Airways par la port Authority of New-York et New Jersey : Dossiers de la cour d’appel, 1977.
Cote :
20030372/1-20030372/9
Publication :
Archives nationales
2003
Informations sur le producteur :
Services rattachés au directeur général (direction générale de l'aviation civile)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010348
Institutions :
Services rattachés au directeur général (direction générale de l'aviation civile), air france
Lieux :
Thèmes :
Fonctions :
action gouvernementale, contentieux, relations internationales