Inventaire d'archives : 1281W Établissements classés
Contenu :
Établissements classés.
Cote :
1281W1-138
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs
/ Direction des affaires décentralisées, de l'urbanisme et de l'environnementInformations sur l'acquisition :
Fonds versé aux Archives départementales du Doubs le 9 juillet 1991.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449480002RrRiQV