Inventaire d'archives : 195Edepot - Archives communales déposées de Dambenoît-lès-Colombe

Cote :

195Edepot1-48

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE DAMBENOIT

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 09/08/2011
Dernier ajout le 09/08/2011

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,6 Ml
48

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

"C.f. inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône : B 300 à 302, procédures civiles et criminelles concernant les habitants de Dambenoît (1681-1789). B 4216, élections des députés et remontrances, plaintes et doléances présentées au baillage de Vesoul par les habitants de Dambenoît (1789). B 6980, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749, dans la communauté de Dambenoît (1749-1750). B 9387, règlements de bois communaux pour Dambenoît (1710-1790). C 7 et C 40, administration communale pour Dambenoît (1685-1788). C 194, réparations de l'église de Dambenoît (1782-1789). C 230, routes et chemins dans la traverse de Dambenoît (1784-1786). C 363, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Dambenoît (1729-1790). G 65, titres du chapitre de Calmoutier et Vesoul, à Dambenoît (1271-1702). H 228, titres de l'abbaye de Bithaine concernant la communauté de Dambenoît (1443-1791). Inventaire des Archives communales d'Ailloncourt : 7 E dépôt 2, procédure entre les communautés d'Ailloncourt et de Dambenoît au sujet des bois (1779). "

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_195Edepot_Archives_communales_déposées_de_Dambenoît-lès-Colombe

Institutions :

COMMUNE DE DAMBENOIT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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