Inventaire d'archives : 195Edepot - Archives communales déposées de Dambenoît-lès-Colombe
Cote :
195Edepot1-48
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE DAMBENOIT
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 09/08/2011
Dernier ajout le 09/08/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,6 Ml
48
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
"C.f. inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône :
B 300 à 302, procédures civiles et criminelles concernant les habitants de Dambenoît (1681-1789).
B 4216, élections des députés et remontrances, plaintes et doléances présentées au baillage de Vesoul par les habitants de Dambenoît (1789).
B 6980, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749, dans la communauté de Dambenoît (1749-1750).
B 9387, règlements de bois communaux pour Dambenoît (1710-1790).
C 7 et C 40, administration communale pour Dambenoît (1685-1788).
C 194, réparations de l'église de Dambenoît (1782-1789).
C 230, routes et chemins dans la traverse de Dambenoît (1784-1786).
C 363, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Dambenoît (1729-1790).
G 65, titres du chapitre de Calmoutier et Vesoul, à Dambenoît (1271-1702).
H 228, titres de l'abbaye de Bithaine concernant la communauté de Dambenoît (1443-1791).
Inventaire des Archives communales d'Ailloncourt :
7 E dépôt 2, procédure entre les communautés d'Ailloncourt et de Dambenoît au sujet des bois (1779). "
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_195Edepot_Archives_communales_déposées_de_Dambenoît-lès-Colombe