Archives Municipales de Pontoise

Référence FR AC 95500 12Z1-22 FP Intitulé / analyse Don Sénéchal Dates  1697-1877 Niveau de description Pièce à pièce Importance matérielle  22 articles, 0,1 ml Histoire administrative / Notice biographique Ces documents ont été donné à M Pierre, secrétaire général adjoint puis secrétaire général de la ville par Madame Sénéchal, 30 rue Vincent Garaud à Colombes le 27 novembre 1972. Ils rassemblent des documents très divers entre eux. Nom du producteur Mme Sénéchal Historique de la conservation Les archives ont été donné à la ville en 1972. le fonds parait lacunaire pour certaines pièces reçues en 1972 Modalités d’entrée Don Présentation du contenu Archives anciennes, révolutionnaires et modernes sur Pontoise : pièces isolées : assignats, affiches, baux, règlements Evaluation, tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives privées Conditions d’accès Libre, sans condition Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français Caractéristiques matériels Néant Instruments de recherche liste des documents remis à la ville le 27 novembre 1972. Inventaire établi par Mme Daufresne, archiviste municipale en 1992. Inventaire établi et normalisé par Pascal Gaillard, archiviste municipal et informatisé sur le logiciel AVENIO en octobre 2003. Existence et lieu de conservation des originaux Archives municipales de Pontoise 2, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE Tél: 01 34 43 34 94 Existence et lieu de conservation des copies Néant Sources complémentaires Consulter le carton 192W2 sur le sujet