Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1960-1972)
Contenu :
LA COMMISSION PERMANENTE DU TRANSPORT SUPERSONIQUE
La Commission Permanente du Transport Supersonique (C P T S.) a été constituée par arrêté du Ministre des Travaux Publics et des Transports, en date du 15 Mai 1963, conformément aux dispositions de l'assemblée générale de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (O A C I.) à Rome en Août 1962.
Elle est chargés d' "étudier et de proposer en temps opportun les dispositions qui s'avèreraient utiles pour la mise en service des avions supersoniques. A cet effet, la commission devra se tenir informée des études, projets, réalisations, expérimentations des appareils et équipements divers. Elle en examinera notamment les incidences du point de vue des équipements, de l'exploitation et des dépenses, dans les domaines suivants : aérodromes, navigation aérienne, météorologie."
La commission se compose de six sous-commissions : Aéroports, Bruit, Médicale, Météorologie, Navigation Aérienne et Personnel Navigant."
Ces sous-commissions ont, au cours de leurs séances, formulé des avis au ministre chargé de l'aviation civile sur les questions de leur ressort.
Les réunions ont été préparées à partir de documentation générale et de documents particuliers à chaque question traitée ; ces documents ont été archivés avec les comptes-rendus des réunions chaque fois que cela a été possible.
La commission semble avoir cessé toute activité vers l'année 1970.
Sommaire
Art 1 : Organisation et fonctionnement de la Commission Permanente du Etude sur le Transport Supersonique (CPTS) : Textes officiels, documentation, rapport d’activité, 1962-1970. Art. 2-8 : Courrier départ, 1964-1967. Art. 9-21 : Réunions plénières et des sous-commissions des aéroports, du bruit, médicale, de la météorologie, de la navigation aérienne et du personnel navigant : Dossiers de séances, 1961-1970. Art. 22-32 : Transport supersonique, notamment Concorde : Etude, rapport, procès-verbaux de séance, 1960-1972
Cote :
19760047/1-19760047/32
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Services rattachés au directeur général (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020258
Thèmes :
avion, avion concorde, bruit, environnement, navigation aérienne
Type de document :
chrono, dossier de séance, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'activité, étude