Inventaire d'archives : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; Direction de l'habitat et de la construction. Archives relatives aux Groupes...

Titre :

Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; Direction de l'habitat et de la construction. Archives relatives aux Groupes d'études techniques régionaux (1954-1957)

Contenu :

OBSERVATIONS DES ARCHIVES NATIONALES
Les groupes d'Etudes Techniques, mis en place par l'arrêté du 17 décembre 1953, exercent leurs activités sous l'égide du Groupe Technique Central du Service des Travaux et comprennent treize antennes régionales :
voir , documentation relative aux G.E.T. ainsi que C. , archives personnelles de M. Charlet, Chef du Service des Travaux qui donnent un aperçu des activités variées des G.E.T. C. 35093227 à C.3238
- Nord
- Normandie
- Bretagne
- Vallée de la Loire
- Atlantique
- Centre
- Midi
- Méditerranée
- Rhône-Alpes
- Centre-Est
- Alsace
- Lorraine
- Paris
dont six figurent seulement au présent inventaire.
Ils assurent, outre les examens préparatoires à l'homologation des plans-types des travaux statistiques relatifs au permis de construire et à l'octroi des primes à la construction, les études nécessaires à la fixation des coefficients d'adaptation départementaux , le Contrôle H,L,M, ainsi que des enquêtes sur la production de certains matériaux.
voir C. , plan Courant, et ainsi que , plans-types, avec leurs notes perspectives. 3942 à C. 3950C. 2456 à C. 2459C. 3882 à C. 3941
voir C. , prix de la construction et , coefficients d'adaptation départementaux ainsi que la note explicative. 4030 à C. 4064C. 4093 à C. 4152
I. FRANCOIS
Sommaire
Art 1-78 (C 4501-4507) : Groupes d’études techniques régionaux, mis en place par l’arrêté du 17 décembre 1953 : Organisation, notes, correspondance, rapports, plans, procès-verbaux de commissions d’homologation

Cote :

19790652/1-19790652/7

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Direction de l'habitat et de la construction

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

juin 2019
  • revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_011756

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