Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Hilaire-de-Loulay (1692-2000)
Contenu :
Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Saint-Hilaire-de-Loulay aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 224. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres de délibérations et d'arrêtés.
Rattachée à l'arrondissement de Montaigu jusqu'en 1810 puis à celui de La Roche-sur-Yon, la commune fait partie du canton de Montaigu. En 1891 puis en 1961, une partie du territoire communal est rattachée à la commune de Montaigu.
Cote :
AC 224 art. 1-104 ; E-DEPOT 224 1 D art. 1 ; E-DEPOT 224 1 E art. 1 ; E-DEPOT 224 1 R art. 1
Publication :
Archives de la Vendée
2003, mis à jour en 2018
Informations sur le producteur :
Saint-Hilaire-de-Loulay (Vendée)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt communal
Conditions d'accès :
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 107 descriptions, dont 3 articles déposés
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_EDEPOT224