Inventaire d'archives : 844W - Préfecture du Rhône - Immeubles départementaux

Contenu :

Casernes de gendarmerie (1958-1962). Régie Bouteille (1965-1969). Parc de Parilly et forêts départementales : coupes de bois, délimitation, voirie, pépinière, plantation, installations sportives, police intérieure, personnel et taxes (1947-1971). Commission de coordination (1965). Programmes de travaux (hôtel de préfecture, villa Rhodania, laboratoire Davor) (1956-1969). Budgets (1961-1974). Plans d'équipement urbain, subventions. Rapatriés, instructions, primes de subventions et commission de reclassement. Ve et VIe Plans. Projet de loi de finances 1971. Impôts fonciers et comptes de gestion (1960-1973). Masse 84 et Masse 117, construction de bâtiment et affaires diverses. Annexe du palais de justice, enquêtes parcellaires (1968-1970), acquisition d'immeubles, éviction de locataires, recours devant le tribunal administratif, subventions, fouilles archéologiques, plans et devis. Assurances. Travaux départementaux d'architecture. Fournitures et entretiens de bâtiments départementaux (Hôtel de préfecture, palais de justice, écoles normales, Archives départementales). Expulsions. Ventes, acquisitions et assurances de véhicules automobiles. Service d'imprimerie de la préfecture. Actes d'acquisition établis par la direction départementale de l'Equipement (1966-1975). Terrains militaires, construction de routes et expropriations. Circulaires, arrêtés et notes de service (1947-1978). Recueils méthodiques (1966-1977). Acquisition, échange et location de terrains. Commission de coordination des commandes publiques (1967-1978). Architecture départementale : collection des règlements (1901-1966).

Cote :

844W 1-844W130

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/11/1970

Description :

Critères de sélection :
Des éliminations sont à envisager à la suite d'une reprise complète du versement.

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
16.63 ML

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_844_W

Type de document :

BUDGET, PLAN, TEXTE OFFICIEL

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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