Inventaire d'archives : Commune de Couilly-Pont-aux Dames
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de deux registres de
délibérations de l'An II à 1871. À noter également un ensemble de documents du XIXe siècle
sur la guerre de 1870 avec par exemple la gestion du logement des troupes. Enfin quelques
documents portant sur l'organisation de l'enseignement sont également consultables dans ce
fonds avec notamment des inventaires détaillés sur le mobilier et le matériel des écoles de
la commune.
Cote :
196EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2018
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Couilly-Pont-aux Dames (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors de l'inspection de la
commune en 1979.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
2 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1040