Inventaire d'archives : 1315W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aime - Permis de construire
Contenu :
Art. 1-5 : permis de construire de la subdivision d'Aime (1975).
Art. 6-11 : permis de construire de la subdivision d'Aime (1982).
Cote :
1315W 1-11
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Subdivision de l'Equipement d'Aime
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Subdivision de l'Equipement d'Aime.
Versement du 09/12/1996
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
11 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1315W_1-11