Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Cote :
207 E DEPOT 1-64
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2014, 2021
Tarbes
Informations sur le producteur :
Gourgue (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Lannemezan à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1146 du 3 février 1995, n° 1840 du 11 avril 2000 et n° 20210057 du 12 avril 2021.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 71
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.45
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_207EDEPOT