Inventaire d'archives : Archives communales déposées Villenouvelle
Contenu :
Présentation du contenu
Les registres de délibération du conseil municipal de 1838 à 1983 et l'atlas cadastral de 1839, habituellement conservés en mairie, ont été déposés aux Archives départementales de la Charente-Maritime.
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2015
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Villenouvelle
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Par l'arrêté du 12 décembre 1972, Villenouvelle est rattachée à la commune de Villeneuve-la-Comtesse (J.O., 1973, 19, 1981).
Villeneuve-la-Comtesse
Arrondissement : Saint-Jean-d'Angély
Canton : Saint-Jean-d'Angély
Nombre d'habitants en 2012 : 779
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 18 avril 2001
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations d'imprimés vierges, de doubles, de factures, de copies de matrices, de bordereaux d'envoi, d'extraits d'état civil et de documents sans intérêt historique.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 184
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,45
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_villenouvelle