Inventaire d'archives : Série E - Office notarial d'Ennezat
Contenu :
<p><emph render=\"bold\">Ennezat </emph>: Blanchier, Antoine (1676-1682). Blanchier, Jean (1685-1729). Courseyre, Jean (1690-1699). Roux, Gilbert (1701-1739). Gaultier, François (1739-1766). Marchadier, Louis Marien (1742-1774). Poughon, Joseph (1767-1805). Gerzat, Jean-Baptiste (1775-1828). Charles-Latour, Jean-Baptiste (1805-1824). Dalmas, François (1824-1840). Dilivier, Pierre Marie Auguste (1832-1835). Grenet, Jean (1835-1839). Nouhen, Gilbert Martin François Léonce (1840-1853). Creuzet, François Léger (1842-1856). Tixeront, Étienne (1854-1893). Secques, Jacques (1856-1867). La Jaunie, Jean Armand (1867-1894). Mathieu, Jean Eugène (1893-1900). Védrine, Francisque Jacques (1894-1900). Chevalier, François Isidore (1900-1917). Langloys, Jules (1900-1919). Coulet, Étienne (1919-1921). Sève, Julien (1919-1936). Arnal, Jean-Baptiste (1921-1924).</p> <p><emph render=\"bold\">Entraigues </emph>: Laurans, Gabriel François Rémy (1778-1827).</p> <p><emph render=\"bold\">Martres-sur-Morge</emph> : Poughon, Jean-Baptiste (1717-1744). Poughon, Joseph (1757-1767). Tailhardat, Gilbert (1813-1816). Ogier, Gabriel Yves Joseph (1817-1851). Bruno, Ludger (1851-1858).</p>
Cote :
5 E 34, 5 E 100, 5 E 144
Publication :
Archives départementales du Puy-de-Dôme
75 r Neyrat
63100 Clermont Ferrand
Informations sur le producteur :
Etude d'Ennezat
Informations sur l'acquisition :
<p>5 E 34 1-687 : dépôt par Me Peynet, notaire à Ennezat, le 11 octobre 1968.</p> <p>5 E 100 1-91 : versement par Me Bernard Peynet, notaire à Ennezat, le 7 novembre 2000.</p> <p>5 E 144 1-128 : versement par Me Bernard Peynet, notaire à Ennezat, le 6 juillet 2011.</p>
Conditions d'accès :
<p>Les minutes et répertoires des notaires sont communicables de plein droit à l'issue d'un délai de soixante-quinze ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier. Ce délai est porté à cent ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de vingt-cinq ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, pour les documents qui se rapportent à une personne mineure (article L.213-2 du code du patrimoine).</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et réglements en vigueur. </p>
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD063_000051287