Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Cusance

Publication :

Archives départementales du Doubs
Novembre 2017
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Informations sur l'acquisition :

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Description physique :

Importance matérielle :
1,6

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001636_EAC

Archives départementales du Doubs

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