Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction enseignement supérieur (1945-1960, 1962-1963) ; Direction Générale enseignement...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction enseignement supérieur (1945-1960, 1962-1963) ; Direction Générale enseignement supérieur (1961, 1964) (1990-1995)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 : Politique contractuelle entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur : Contrats quadriennaux classés par établissement et par Académie, 1990-1994. Art 3 : Expertise des projets de construction et d’extension universitaires, 1995.
Cote :
19980155/1-19980155/3
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Direction de l'enseignement supérieur
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015844