Inventaire d'archives : BAMAKO (actes notariés consulaires, primata)
Contenu :
Registres et répertoires d'actes notariés. Aucun testament hors registre.
Le répertoire des actes notariés dressés en minute et en brevet de l'année 1964 est manquant (le répertoire duplicata existe dans la collection détenue par le Centre des Archives diplomatiques de La Courneuve sous la cote 15QO/586).
Le répertoire des actes notariés dressés en minute et en brevet de l'année 1964 est manquant (le répertoire duplicata existe dans la collection détenue par le Centre des Archives diplomatiques de La Courneuve sous la cote 15QO/586).
Cote :
315AN/1-109
Publication :
Centre des archives diplomatiques - Nantes
2022
Informations sur le producteur :
Consulat général de France à Bamako (Mali)
Informations sur l'acquisition :
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 16 mai 2019 et enregistrés sous le numéro 2019054NN.
Historique de conservation :
Les registres et répertoires des actes notariés étaient conservés dans le bureau des affaires notariales.
Description physique :
109 articles, soit 0,55 ml
Ressources complémentaires :
Inventaire, poste, mars 2019, CADN, juillet 2019, 6 p., dactyl.
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Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_0315AN