Inventaire d'archives : EDEPOT253 - Commune de Tupin-et-Semons
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Tupin-et-Semons comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).
Cote :
EDEPOT253 / 1-EDEPOT253/103
Publication :
2019
Informations sur le producteur :
Tupin-et-Semons (Rhône)
La commune de Tupin-et-Semons se situe dans le canton de Mornant à une quarantaine de km de Lyon. Elle compte 617 habitants (2016). Tupin-et-Semons est entourée des communes des Haies au nord, de Condrieu à l'ouest, de Chonas-l'Amballan (Isère) au sud et d'Ampuis et Reventin-Vaugris (Isère) à l'est.
La commune, connue pour la viticulture, se situe sur la zone d'appellation d'origine contrôlée Côte Rôtie.
Les deux hameaux principaux ont donné leurs noms à la commune : Tupin, située au bord du Rhône, et Semons située au sommet de la colline. Tupin viendrait peut-être d'un nom romain Tepius ou Tepianus ou bien du mot tepino « pot de terre » et Semons de l'expression sub montem « sur le mont ».
Des vestiges de l'époque romaine, notamment les restes d'un atelier de potier, ont été retrouvés sur le territoire de la commune.
Avant la Révolution française, la paroisse appartient à l'archiprêtré de Condrieu. C'est l'abbé du chapitre Saint-Pierre de Vienne qui nomme à la cure. La paroisse de Tupin-et-Semons dépend de la justice de Condrieu et de la sénéchaussée de Lyon.
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Tupin-et-Semons a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 21 février 2019.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2003 et 2004, le fonds de la commune de Tupin-et-Semons a été classé et coté par les archivistes du Centre de gestion du Rhône.
En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
3,25
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)
Ouvrages sur Tupin-et-Semons
COCHARD Nicolas-François, Histoire et statistiques de Condrieu, Les Haies, Longes et Trèves, Tupin-Semons, Pélussin, Association Visages de notre Pilat, 1829 (cote ADRML : COMRHO 123).
COCHARD, Notice statistique sur les Hayes, Longes, Trèves, Tupin-Semons, Lyon, Imprimerie Mougin-Rusand (cote ADRML : 8OP/479/6).
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU RHONE, Répertoire numérique des archives communales de Tupin-et-Semons, 2004 (cote ADRML : INV69C/147).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_253