Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement
Contenu :
Il s'agit principalement de dossiers d'autorisation de création de lotissements (publics et privés) et de dossiers liés à l'aménagement de la ZAD (puis ZAC) du Bourny à Laval.
Cote :
1653 W 1-29
Publication :
Archives départementales de la Mayenne
2004
Laval
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 9 janvier 2003
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les documents étaient conservés dans les archives de la Direction départementale de l'Equipement.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Aucun accroissement n'est envisagé.
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Conservation intégrale.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 29
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Mayenne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD053_1653W_BV