Inventaire d'archives : Archives communales de Sergy
Contenu :
La plupart des séries correspondant aux archives postérieures à 1790 du cadre de classement des archives communales de 1926 sont représentées dans ce fonds. Celui-ci couvre une période du XVIIe à la fin du XXe siècle. Le fonds comporte notamment les registres paroissiaux et d'état civil de 1672 à 1862 et les documents cadastraux (états de section, matrices) de 1811 à 1973. Les listes nominatives de recensement des habitants de 1836 à 1954 sont également présentes. On y trouvera également de nombreux éléments sur le recensement, le classement et la déclaration des chevaux, juments, mules et mulets sur une grande période (1874-1940) ainsi que sur les travaux relatifs aux dommages de la Première Guerre mondiale. Enfin, la voirie et les travaux publics sur les chemins sont aussi documentés.
Cote :
E-dépôt 447 GG1 à 2R2
Publication :
Archives départementales de l'Aisne
Parc Foch - Avenue du Maréchal Foch
02000 - LAON
Informations sur le producteur :
Sergy
Avant la Révolution, Sergy relevait du bailliage de Château-Thierry et de l'intendance et du diocèse de Soissons. La commune dépend après la Révolution, dans le département de l’Aisne, du canton de Fère-en-Tardenois et de l'arrondissement de Château-Thierry. La localité est située à 19 km de cette sous-préfecture. Sergy est une commune peu dense : en 1793 elle comptait 268 habitants contre 141 en 1975.
Informations sur l'acquisition :
Le fonds a été collecté le 19 septembre 2007 par les Archives départementales de l'Aisne à la suite d'une inspection effectuée le 31 juillet précédent.
Historique de conservation :
Les archives de Sergy étaient conservées en mairie jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales de l'Aisne le 19 septembre 2007.
Description :
Critères de sélection :
Les circulaires types émanant de la préfecture de l'Aisne à partir de 1948 et les documents vierges, les doublons et les brouillons ont fait l'objet d'une élimination.
Mise en forme :
Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les délais prescrits par le code du patrimoine, livre 2, art. L213-1 à L213-8. Les documents suivants sont couverts par un délai : E-dépôt 447 E6 : 75 ans, réduit à 25 ans si les personnes sont décédées (preuves à fournir). E-dépôt 447 5Q7, 5Q10 à 12 : 120 ans, réduit à 25 ans si les personnes sont décédées (preuves à fournir) (données médicales). Le reste du fonds est librement communicable.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La réutilisation des documents extraits du fonds est autorisée dans les conditions prévues par la licence Etalab 2.0.
Description physique :
14 boîtesBoîtes, registres
Importance matérielle :
2,4
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD002_E_depot_447