Inventaire d'archives : EDEPOT80 - Commune d'Échalas
Contenu :
Le fonds se compose de registres paroissiaux et d'état civil jusqu'en 1899, de registres de délibérations du conseil municipal jusqu'en 1963 et de dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle.
Cote :
EDEPOT80 / 1-EDEPOT80/43
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Échalas (Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune d'Échalas a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 29 octobre 2020.
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_80