Inventaire d'archives : 1406W - Finances - Trésorerie principale d'Aix-les-Bains - Impôts
Contenu :
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles d'imposition.
Cote :
1406W 1-28
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Trésorerie principale d'Aix-les-Bains
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Trésorerie principale d'Aix-les-Bains.
Versement du 15/05/2000
Description :
Critères de sélection :
Eliminable au bout de 30 ans pour les années ne correspondant pas à des années de recensement
Mise en forme :
Bordereau
Chronologique
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 30 ans (Eliminable au bout de 30 ans pour les années ne correspondant pas à des années de recensement)
Description physique :
Importance matérielle :
28 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1406W_1-28