Inventaire d'archives : EDEPOT305 - Commune de Régnié
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Régnié comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).
Cote :
EDEPOT305 / 1-EDEPOT/305/86
Publication :
2018
Informations sur le producteur :
Régnié (Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Régnié a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 9 février 2017.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2017 et 2018, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
2,48 ml
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_305