Inventaire d'archives : Archives communales déposées d'Eternoz

Publication :

Archives départementales du Doubs
Mars 2016
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur l'acquisition :

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Historique de conservation :
Les archives anciennes d’Éternoz ont été classées et inventoriées par Jules Gauthier en 1897. Un dépôt des archives de cette commune en 2001 a permis de retrouver des documents antérieurs à 1790 qui avaient échappé à Jules Gauthier. Le classement de 1897 a été conservé sous les cotes 2014, 2015, 2016 ; l’analyse en a été simplifiée, le détail des analyses de Jules Gauthier se trouve dans son inventaire manuscrit coté EAC45D6 ; les documents contenus dans les cotes 2014 et 2015 sont détériorés par des moisissures, c’est pourquoi les documents retrouvés en 2001, en bon état de conservation, ont été classés à part même s’ils concernaient les mêmes objets.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001421_EAC

Archives départementales du Doubs

Liens