Inventaire d'archives : 95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney
Cote :
95Edepot1-114
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE BREUREY-LES-FAVERNEY
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 21/09/2011
Dernier ajout le 22/09/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
4,3 Ml
114
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Voir l’inventaire publié par Auguste Eckel, Inventaire sommaire des archives de la Haute-Saône, archives communales, série E supplément (Vesoul, 1942), pp. 180-184.
C.f. Archives départementales de la Haute-Saône :
B 6966, Déclarations de propriétés faites en exécution de l’édit de 1749 dans la commune de Breurey-lès-
Faverney ;
B 9702, justice seigneuriale de Breurey (1787) ;
C 192, baux de communaux et marchés divers à Breurey (1782-1789) ;
C 246, transactions entre les habitants de Mersuay et Breurey et les dames de Remiremont au sujet du
paiement de cens (1760-1763) ;
C 314, rôles et répartements des impositions à Breurey (1729-1790) ;
G 109 et G 196, fondations au profit de la cure de Breurey, biens curiaux, prix de possession de la chapelle Saint-
Antoine (1552-1790) ;
H 489 à 491, affaires particulières ; relations entre Breurey et l’abbaye de Faverney (1412-1787).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_95Edepot_Archives_communales_déposées_de_Breurey-lès-Faverney