Inventaire d'archives : Commune d'Andrezel

Contenu :

Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1787 à 2005, ainsi que de nombreux plans en couleur consultables dans les dossiers relatifs aux bâtiments communaux.
Enfin, à noter que la thématique traitant de l'assistance et de la prévoyance est relativement fournie, avec notamment de nombreux éléments concernant le bureau de bienfaisance.

Cote :

333 EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Andrezel (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés lors de l'inspection de la commune en 1969 et 2012.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

2 mètres linéaires.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W221

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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