Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau opérations...
Titre :
Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau opérations et contrôles comptables (1983)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 19890571 se compose de dossiers comptables de personnels employés par le Ministère de l'Industrie entre 1947 et 1983.
Seuls les dossiers pour les lettres A à L ont été versés.
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des agents, toutes raisons de départ confondues (retraite, disponibilité, travail temporaire, etc.).
Ce versement, composé à l'origine de 31 articles, a fait l'objet d'une élimination partielle en 2021. Conformément aux circulaires de tri en vigueur, la DUA appliquée est de 80 ans à compter de la date de naissance des intéressés. Les dossiers des personnels nés jusqu'en 1940 inclus ont été éliminés et ceux des personnels nés entre 1941 et 1964 regroupés au sein des articles 1 à 15.
Sommaire
Art 1-15 : Dossiers comptables des personnels sortis de fonction entre 1947 et 1983 et principalement entre 1972 et 1980 (classement par ordre alphabétique, lettre A-LA). Dates de naissance individuelles, 1941-1961. Art 16-31 : cotes vacantes (dates de naissance individuelles, 1899-1940).
Cote :
19890571/1-19890571/15
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Bureau des opérations et contrôles comptables (ministère de l'Industrie)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022145