Inventaire d'archives : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du...
Titre :
Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ; Bureau P2 (1946-1973)
Contenu :
Sommaire
Médecins de la santé publique Art 1 : Statuts 1971-1973, états des effectifs 1946-1960, arrêtés collectifs de promotion 1959-1977, PV de la commission administrative paritaire 1966-1973, arrêtés d’intégration des médecins employés en Algérie, Tunisie, Maroc, Afrique noire 1958-1964 pharmaciens inspecteurs de la santé Art 1 : PV de la commission administrative paritaire 1967-1973, arrêtés intégration des pharmaciens employés en Tunisie et au Maroc 1957-1958 assistantes sociales Art 2. Arrêtés collectifs de promotion 1957-1975, PV de la commission administrative paritaire 1966-1974, arrêtés collectifs intégration des assistantes sociales employées en Algérie, Tunisie, Maroc 1962-1964 infirmières et agents techniques des services sanitaires Art 3. Arrêtés collectifs de promotion 1966-1975, PV de la commission administrative paritaire 1967-1974 personnel du contrôle sanitaire aux frontières Art 3. Arrêtés collectifs de promotion 1957-1975, PV de la commission administrative paritaire 1972-1973, arrêtés collectifs intégration des personnels d’Algérie, Tunisie, Maroc, établissements français de l’Inde 1960-1965
Cote :
19840682/1-19840682/3
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Sous-direction du personnel (ministères chargés des affaires sociales), bureau P2
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021594
Institutions :
Sous-direction du personnel (ministères chargés des affaires sociales), bureau P2, etablissements français de l'inde