Inventaire d'archives : 3 E 157 Étude versante Audibert, Duffau et Gaire, notaires à Châtelaillon-Plage

Contenu :

Présentation du contenu
Ce fonds est constitué des minutes de Maître Émile Chevalier, notaire à Angoulins.

Cote :

3 E 157 1-37

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Maître Jean-Michel Audibert
Biographie ou histoire
Le notaire versant, Maître Jean-Michel Audibert, prête serment le 22 août 1985 succédant ainsi à Maître Lefèvre au sein de la Société civile professionnelle créée en 1982 par Maître Gaire, sise 3 rue de la Libération à Châtelaillon-Plage.
En 2012, Maître Audibert verse les minutes Maître Émile Chevalier, notaire ayant exercé en l'étude d'Angoulins, supprimée vers 1934, dont il était l'attributaire. Maître Chevalier était le successeur du notaire Jules Michel dès 1893 et semble exercer jusqu'en 1923.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 28 juin 2012
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Jusqu'à leur versement aux Archives départementales, les minutes ont été conservées en l'étude de Châtelaillon-Plage, sise au 3 rue de la Libération.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
chronologique

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,40

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Consulter les fonds des autres notaires ayant exercé à Angoulins :
- 3 E 96 (Étude Gaire et Audibert)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_003E157

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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