Inventaire d'archives : Inspection académique de Saône-et-Loire (2709 W)
Cote :
2709 W 1 - 6
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
04/03/2010
Place des Carmèlites
71026 Mâcon cedex
Informations sur le producteur :
Ministère de l'éducation nationale \ Inspection académique de Saône-et-Loire \ Division des élèves \ Diplôme national du brevet
Depuis la session 2009, la répartition des attributions au sein de l'académie de Dijon a confié au département de Saône-et-loire l'organisation et la gestion du diplôme national du brevet (DNB) pour les quatre départements de la région Bourgogne.
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 3 mars 2010, entrée 2709
Conditions d'utilisation :
Libre en fonction de la législation en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
0,60 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2709W