Inventaire d'archives : Délibérations et archives numérisées de la commune de Mouzeuil-Saint-Martin
Contenu :
Cet inventaire donne exclusivement accès à des catégories spécifiques d'archives communales numérisées par les Archives départementales de la Vendée : délibérations communales, arrêtés municipaux, registres de correspondance (non systématique) ou documents d'exception (non systématique). Cet instrument de recherche ne porte pas sur les archives déposées par la commune aux Archives départementales, classées en E-dépôt. Pour plus d'information, se renseigner auprès du président de salle de lecture.
Publication :
Archives de la Vendée
2019
Informations sur le producteur :
Mouzeuil-Saint-Martin (Vendée)
Conditions d'accès :
Publiable sur internet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_ACN158