Inventaire d'archives : 1277 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau (circulation routière).
Cote :
1277 W 1-62
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture-1ère
Direction-3ème Bureau
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en juin 1997 par les CES du chantier
d'insertion.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Article 1-31, 44, 53-60 : communicable ; article 32-40, 42-43,
46-52, 61-62 : 60 ans ; article 31, 45 : 30 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
62
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000113