Inventaire d'archives : Commissions permanentes : délibérations, rapports, recueils des actes administratifs (2013-2014) - 1591 W
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds, relatif à l'activité des commissions permanentes contient les recueils des rapports préalables établis par le Président, les dossiers d'organisation et de déroulement des séances, les rapports et délibérations, les recueils des actes administratifs sur la période 2013-2014
Cote :
1591 W 1-92
Publication :
Archives départementales du Gard
2015
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil départemental du Gard. Direction des affaires juridiques et des assemblées départementales (DAJAD). Service des assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 28 juillet 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Boîtes d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 92 boîtes
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01591_W