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Commune : Appelle ([1400]-1921) 15 EDT (36 articles)

Date : 1400 - 1921

Voir le contexte de la notice

Publication :

Archives départementales du Tarn
2003
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Appelle (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1960.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives anciennes sont déposées aux Archives départementales. Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie aux Archives départementales, pour partie en mairie.
Lacunes et pertes
Les archives conservées en mairie ont subi des pertes importantes depuis 1960 : l'inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie établi de 1843 à 1870, n'ont pas été trouvés en mairie,lors de l'inspection de 1997, les listes nominatives de la population de 1962 et 1968 ainsi que le plan cadastral de 1835.
<br/>Dates des inspections : 1907, 1946, 1963, 1988. 2015.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Les registres paroissiaux ont été extraits du fonds communal et rangés dans la sous-série 1 E.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 36
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice seigneuriale (1757-1789), B 827.
  • État civil : doubles du greffe du Tribunal (1743-1792), 2 E 15/1 ; église réformée (1757-1789), B 857.
  • Plan d'une partie du territoire de Puylaurens, où est le masage d'en Touty et les métairies d'Appelle (XVIIIe s.), 219 EDT CC 12.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/46 ; (1931), 6 M 3/88 ; (1936), 6 M 3/135 ; (1954), 772 W 12 ; (1962), 772 W 23 ; (1968), 772 W 34.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1790-1791), 9 M 3/10.
  • Administration communale (1811-1939), 2 O 15/1.
  • Voirie communale (1833-1937), 3 O 990.
  • Matrices cadastrales (1835-1933), 3 P 213 à 217.
  • Vente des biens nationaux : adjudication (1791-an V), Q 80.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 8.
  • Travaux hydrauliques (1867), 7 S 1054.
  • Enseignement : écoles primaires (1875-1924), 1 T 1/60 et 1 T 2/34.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1861), 3 T 189 et 1873 W 393.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1919-1920), 4 T 24.
  • Cultes : cures et succursales (1825), 1 V 41 ; binage (1902), 1 V 324 ; fabriques (1818-1906), 1 V 499, 665 et 736 ; factures (1899-1901), 1 V 910.
Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées
<br/>Livre de raison des Gineste d'Appelle (1543-1598), 1 J 900/1.
Secours national, dossier de Mlle Nogarède, correspondante communale d'Appelle (1895-1987), 1 J 1094/1.
Mémorial des communes du département par Émile Jolibois : Appelle (XIXe s.), 23 J 103.
Archives d'un château de la région de Puylaurens, notamment un parchemin du XIVe siècle relatif à des reconnaissances à Appelle (XIVe-XIXe s.), 60 J.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_15EDT_Appelle

Institutions :

Appelle (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Appelle (Tarn)

Lieux :

Appelle (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

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