Inventaire d'archives : Commune : Appelle ([1400]-1921) 15 EDT (36 articles)
Publication :
Archives départementales du Tarn
2003
Albi
Informations sur le producteur :
Producteur:
Appelle (Tarn)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1960.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives anciennes sont déposées aux Archives départementales. Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie aux Archives départementales, pour partie en mairie.
Lacunes et pertes
Les archives conservées en mairie ont subi des pertes importantes depuis 1960 : l'inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie établi de 1843 à 1870, n'ont pas été trouvés en mairie,lors de l'inspection de 1997, les listes nominatives de la population de 1962 et 1968 ainsi que le plan cadastral de 1835.
<br/>Dates des inspections : 1907, 1946, 1963, 1988. 2015.
Description :
Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Les registres paroissiaux ont été extraits du fonds communal et rangés dans la sous-série 1 E.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.
Conditions d'utilisation :
Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 36
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_15EDT_Appelle