Inventaire d'archives : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan...
Titre :
Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupation des sols (POS), Plan local d'urbanisme (PLU) ... (1961-2008) - 1345, 1346, 1347, 1348, 1350, 1351, 1352, 1353, 1354, 1355, 1358, 1359, 1360, 1501 et 1622 W
Contenu :
Présentation du contenu
1345 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : d'Avèze à Bouillargues (1976-1996)
1346 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : d'Aigalliers à Avèze (1966-1998)
1347 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Bouillargues à Codognan (1980-2000)
1348 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Codognan à Gagnières (1979-1998)
1350 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Gaginères à Lecques (1976-1996)
1351 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Lédenon à Molière-Cavaillac (1977-1998)
1352 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Molières-sur-Cèze à Pouzilhac (1977-2001)
1353 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Pujaut à Saint-André-d'Olérargues (1976-1998)
1354 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Saint-André-de-Majencoules à Saint-Hippolyte-du-Fort (1979-2000)
1355 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Saint-Hippolyte-du-Fort à Saint-Michel-d'Euzet (1984-1999)
1358 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Saint-Michel-d'Euzet à Sauveterre (1982-1998)
1359 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Sauzet à Vénéjan (1976-1999)
1360 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Vénéjan à Villevieille + Vauvert (1971-1997)
1501 W - Révisions du plan local d'urbanisme (PLU) et du plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008)
1622 W - Aménagement et urbanisme : Plans d'occupation des sols (POS), Plans locaux d'urbanisme (PLU), Servitudes d'utilité publique (SUP), Plans d'urbanisme directeur (PUD), dossier de voierie d'agglomération (DVA), Droits de préemption urbains (DPU), Zones d'aménagement différé (ZAD), Zone d'intervention foncière (ZIF), Plans d'exposition aux bruits (PEB) (1966-2007)
Cote :
1345 W 1-50 ; 1346 W 1-50 ; 1347 W 1-50 ; 1348 W 1-50 ; 1350 W 1-50 ; 1351 W 1-50 ; 1352 W 1-50 ; 1353 W 1-50 ; 1354 W 1-50 ; 1355 W 1-50 ; 1358 W 1-50 ; 1359 W 1-50 ; 1360 W 1-30 ; 1501 W 19-31 ; 1622 W 1-395
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Direction Départementale de l'Équipement (DDE). Service urbanisme et prévention des risques. Cellule urbanisme État
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements en date des 08/03/2007 (1345 W), 09/03/2007 (1346 W), 09/03/2007 (1347 W), 09/03/2007 (1348 W), 19/03/2007 (1350 W), 19/03/2007 (1351 W), 22/03/2007 (1352 W), 22/03/2007 (1353 W), 26/03/2022 (1354 W), 26/03/2022 (1355 W), 29/03/2007 (1358 W), 29/03/2007 (1359 W), 29/03/2007 (1360 W), 13/06/2012 (1501 W) et 12/01/2017 (1622 W)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des Communes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
La totalité de ce versement est librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1040
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 141,19
Observations :
Commentaire
Les producteurs sont :
- Préfecture, Direction des relations avec les collectivités territoriales, Bureau de l'urbanisme et des affaires foncières pour 1501 W
- Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM). Service urbanisme pour 1622 W
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_W_DOCUMENTS_URBANISME