Inventaire d'archives : Bureau de l'enregistrement de Roucy
Cote :
3 Q 39/
Publication :
Archives départementales de l'Aisne
28, rue Fernand-Christ 02013 - LAON cedex
Informations sur le producteur :
Un bureau du Contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le bureau d'enregistrement de Roucy exerce ses missions de 1790 à 1792. Il est par la suite rattaché au bureau de Neufchâtel-sur-Aisne.
Informations sur l'acquisition :
Avant 2014 | versement numéroviaBureau de l'Enregistrement de Roucy |
Conditions d'accès :
Archives publiques Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L 213-1 et suivants. Archives publiquesSelon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L 213-1 et suivants.
Langues :
Français
Description physique :
Importance matérielle :
0.03
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD002_1267610