Inventaire d'archives : 1356 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Cote :
1356 W 1-10
Publication :
1999, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service urbanisme - bureau Technique et financement du logement
Informations sur l'acquisition :
Versement du 5 mai 1999
Description physique :
Importance matérielle :
10 articles - 1 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001356w