Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction personnel, formation et action sociale ; Sous-direction des...
Titre :
Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction personnel, formation et action sociale ; Sous-direction des personnels ; Bureau affaires générales des personnels de préfecture (1962-1990)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce fonds coté 930059 a été versé à la Mission des Archives nationales, le 13 janvier 1993 avec bordereau, par la Direction générale de l'Administration, Direction des personnels de la formation et de l'action sociale, Sous-direction des personnels, Bureau des affaires générales des Personnels de Préfectures.
Il est composé d'arrêtés collectifs et individuels relatifs aux carrières des agents, et couvre la période 1962-1990.
Sommaire
Art 1-71. Arrêtés collectifs et individuels relatifs aux carrières des agents, classés par ordre chronologique et par ordre numérique, 1962-1990
Cote :
19930059/1-19930059/71
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022281