Inventaire d'archives : Commune de Quiers
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de
1812 à 1970, ainsi que celle de l'atlas cadastral de 1834.
Cote :
271EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Quiers (Seine-et-Marne)
L'ancienne commune de La Fermeté a été supprimée par ordonnance du 8 mars 1839 qui rattache
son territoire à celui de Quiers.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 2006.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
6,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W691