Inventaire d'archives : Etats de section et matrices cadastrales : de Chusclan à Fontanès (1810-2003)
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1173
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_CADASTRE_CHUSCLAN_FONTANES